Pulvérisation en grandes cultures : la liste officielle de matériels homologués pour réduire la dérive s'étoffe
Retrouvez la liste des matériels reconnus pour leur effet antidérive. Leur utilisation est un prérequis pour réduire les distances de non-traitement aux abords de cours d'eau ou d'habitations pour certains produits de protection des plantes.
Outre les matériels homologués en viticulture et en arboriculture, cette liste s’enrichit, avec la mise à jour du 25 avril 2023, de buses RDX du constructeur NOZAL. Il s’agit de buses à injection d’air basse pression en polymère, proposées avec des angles de 110 ou 120°.
En plus de ces buses, on note deux nouvelles machines homologuées : le pulvérisateur ARA d’ECOROBOTIX et une rampe à assistance d’air du constructeur espagnol TEYME. Le système ARA détecte les plantes à traiter et cible le traitement de manière confinée par un carénage intégral de la machine. L’appareil du constructeur TEYME est composé d’un système de buses régulièrement espacées sur la rampe, qui, par l’intermédiaire d’une soufflerie, projettent la bouillie sur les plantes comme en arboriculture, mais en étant orientées vers le bas. Le tableau 1 présente les nouvelles homologations ainsi que leurs conditions d’emploi.
Tableau 1 : Nouveaux matériels homologués pour appareils à rampe
L’appareil du constructeur TEYME est composé d’un système de buses orientées vers le bas, qui, par l’intermédiaire d’une soufflerie, projettent la bouillie sur les plantes.
Cette nouvelle liste abroge et remplace celle du 1er juin 2022.
Des réductions de distances non traitées possibles
Pour rappel, l’utilisation de ces matériels est un des prérequis pour réduire les distances de non-traitement pour certains produits dans le cadre de la protection des points d’eau et des riverains des parcelles agricoles telle que définie dans l’arrêté du 14 février 2023, modifiant l’arrêté du 4 mai 2017. D'un point de vue réglementaire, on distingue les zones non traitées (ZNT) dès lors qu'il s'agit de protéger le milieu, et les distances de sécurité pour les résidents et personnes présentes (DSRPP) à proximité des parcelles.
En bordure de cours d’eau, les ZNT de 50 et de 20 mètres peuvent être réduites à 5 mètres si deux conditions sont réunies :
- implanter une bande végétalisée permanente de 5 mètres de largeur minimum le long des cours d’eau,
- utiliser un matériel antidérive inscrit dans la liste officielle.
Pour la protection des zones d’habitations ainsi que des lieux accueillant des travailleurs présents de façon régulière à proximité des parcelles traitées, les Distance de Sécurité (DSR) à appliquer aux abords varient de 0 à 20 mètres selon les produits utilisés. Cinq catégories de produits ont ainsi été définies :
- Les produits déjà crédités d’une DSRPP dans leur autorisation de mise en marché (AMM) → c’est cette distance qui est à respecter. Elle est incompressible.
- Les produits de biocontrôle (correspondant à la définition précisée dans l’article L.253-6 du code rural) et les produits constitués de substance de base (liste européenne) ou de substances à faible risque (liste européenne → pas de DSRPP pour ces produits.
- Les produits classés comme perturbateurs endocriniens ou avec les mentions H300, H310, H330, H331, H334, H340, H350, H350i, H360, H360F, H360D, H360FD, H360Fd, H360Df, H370, H372 → une DSRPP incompressible de 20 m est imposée.
- Les produits mentionnés dans l’Annexe 5 de l’arrêté du 14 février 2023 → une DSRPP de 10 m incompressible s'impose.
- Et les autres produits → une DSRPP de 5 m s’applique (pour les grandes cultures). Celle-ci peut être réduite à 3 m uniquement si trois conditions sont réunies :
- existence d’une charte départementale validée,
- utilisation d’un matériel antidérive inscrit dans la liste officielle
- en bordure de zones d’habitation à l'exclusion de celles accueillant des personnes vulnérables (enfants, établissements de santé). Les zones d'habitations sont définies par la loi EGALIM (« zones attenantes aux bâtiments habités » ou « des parties non bâties à usage d’agrément contiguës à ces bâtiments ») ou par l'arrêté du 14 février 2023 (« zone accueillant des travailleurs présents de façon régulière à proximité des traitements »).
Attention ces listes sont régulièrement mises à jour par le ministère de l'Agriculture.
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